Clic droit désactivé / Right click disabled

Mentions légales & droits d’auteur

Mentions légales & droit d'auteur

Entrepreneur Individuel exerçant dans le secteur Activités Photographiques

APE : 7420Z
SIRET : 79531401200027
Catégorie : Culture et Événementiel
Siège social : 17 rue Nicolas Dorbelles - 37100 TOURS

Conception et réalisation du site

Site réalisé et administré par Maxime Oudoux en utilisant le CMS Wordpress; l'ensemble du contenu (images, textes) étant réalisé par Maxime Oudoux.

Hébergement
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation des images - surtout dans un cadre commercial - sans la permission de l'auteur est strictement interdite, sous peine de poursuites judiciaires et application entre autres du Code de la Propriété Intellectuelle, avec des peines de dommages et intérêts envers l'auteur en fonction de l'utilisation frauduleuse.

AUCUNE TOLÉRANCE ne sera admise envers les personnes effectuant ce vol, même pour une seule image, la Loi sera appliquée. Étant proche de professionnels (juristes, avocats, consultants) dans la Protection Intellectuelle, ce n'est absolument pas un problème (consultation, prise en charge, etc. c'est gratuit et très rapide pour moi... pas forcément pour vous).